Documents (Editeur)

• [Ouvrage] Rapport d'information fait au nom de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate, n° 3696 / FUGIT (J L) ; MOREAU (J B). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 15/12/2020, n° 3696
  http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/dossiers/alt/suivi_strategie_sortie_glyphosage_mic
  
• [Ouvrage] RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR AL COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES SUR LES CIRCUITS COURTS ET LA RELOCALISATION DES FILIERES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES / ALLAIN (B). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2015, n° 2942. - 170 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA COMMISSION DE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT SUR LES MALADIES DE LA VIGNE ET DU BOIS / QUERE (C) ; SERMIER (J M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2015. - 123 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE EN CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA MISSION D’EVALUATION ET DE CONTROLE (MEC) SUR LES PERSPECTIVES DES POLES DE COMPETITIVITE / CLAEYS (A) ; GORGES (J P) ; LASBORDES (P). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2009, n° 1930. - 280 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES , DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LES PESTICIDES / GEST (A). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2009, n° 1702. - 35 P.
  
• [Ouvrage] BILAN DE SANTE DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (COM [2008] 306 FINAL/N° E 3878) - RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LA PROPOSITION DE RESOLUTION (N° 957 RECTIFIE) DE M. HERVE GAYMARD, RAPPORTEUR DE LA DELEGATION POUR L’UNION EUROPEENNE / RAISON (M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2008, n° 1000. - 164 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LE PROJET DE LOI, ADOPTE PAR LE SENAT APRES DECLARATION D’URGENCE, RELATIF AUX ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (N° 719) / HERTH (A). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2008, n° 746. - 209 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LE PROJET DE LOI, ADOPTE PAR LE SENAT, RATIFIANT L’ORDONNANCE N° 2006-1547 DU 7 DECEMBRE 2006 RELATIVE A LA VALORISATION DES PRODUITS AGRICOLES, FORESTIERS OU ALIMENTAIRES ET DES PRODUITS DE LA MER (N° 344 RECTIFIE) / SERMIER (J M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2007, n° 437. - 82 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L’ASSEMBLEE NATIONALE POUR L’UNION EUROPEENNE, SUR LA REGLEMENTATION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES DANS L'UNION EUROPEENNE / LAFFINEUR (M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2007, n° 247. - 50 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D'INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DELEGATION A L’AMENAGEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE, SUR LES INSTRUMENTS DE LA POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DURABLE / DUFAU (J P) ; BLESSIG (E). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2005, n° 2248. - 167 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION SUR LES ENJEUX DES ESSAIS ET DE L’UTILISATION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES. TOME 1 / MENARD (C). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2005, n° 2254. - 368 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LEGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE (N° 992) RELATIF A LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT / KOSCIUSKO MORIZET (N). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2004, n° 1595. - 214 P.
  
• [Ouvrage] LE DEVELOPPEMENT DURABLE, REPONSE AUX ENJEUX AGRICOLES ET ENVIRONNEMENTAUX. RAPPORT D'INFORMATION N°1237 / RAMONET (M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2003, n° 1237. - 171 P.
  
• [Ouvrage] LES REDEVANCES DES AGENCES DE L'EAU. ENJEUX, OBJECTIFS ET PROPOSITIONS D'EVOLUTION DANS LA PERSPECTIVE DE LA REFORME DE LA POLITIQUE DE L'EAU. RAPPORT AU PREMIER MINISTRE ET A LA MINISTRE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE / FLORY (J C). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2003. - 180 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT SUR LA "QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN FRANCE" / MIQUEL (G). FR/ASSEMBLEE NATIONALE;FR/SENAT, 2003, n° 705 / 215. - 195 P. + 293 P. ANNEXES
  
• [Ouvrage] RAPPORT SUR L'EVOLUTION DE LA DISTRIBUTION : DE LA COOPERATION A LA DOMINATION COMMERCIALE / LE DEAUT (J Y). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2000. - 476P.
  ISBN 2111089230
  

Documents (Site web)

• [Brève web] Proposition de loi nº 3725 pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire 07/01/2021
  https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/textes/l15b3725_proposition-loi#
  
• [Brève web] Compte-rendu de la Mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate 09/11/2020
  http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/comptes-rendus/micglypho/l15micglypho2021009_compte-rendu#
  

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