Documents (Auteur Moral)

• [Brève web] Rapport d'information sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous / DIVE (J) ; TAMARELLE VERHAEGHE (M). 08/03/2022
  https://www.vie-publique.fr/rapport/284208-evaluation-de-lalimentation-saine-et-durable-pour-tous
  
• [Brève web] Rapport d'information sur l'évaluation de la loi EGALIM du 30 octobre 2018 / BESSON MOREAU (G) ; MOREAU (J B) ; NURY (J) ; POTIER (D). 03/03/2022
  https://www.vie-publique.fr/rapport/284131-evaluation-de-la-loi-egalim
  
• [Doc. électronique] Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la proposition de loi visant à interdire le glyphosate (n° 4745) / PRUD’HOMME (L). 01/2022, n° 4745. - 46 p.
  https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b4861_rapport-fond#
  
• [Brève web] Rapport d’information sur l’organisation et les enjeux de la gastronomie et de ses filières / BESSOT BALLOT (B) ; LE MEUR (A). 29/09/2021
  https://www.vie-publique.fr/rapport/281755-rapport-sur-organisation-et-enjeux-de-la-gastronomie-et-de-ses-filieres?xtor=RSS-719
  
• [Brève web] Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières / BESSON MOREAU (G) ; BENOIT (T). 13/07/2021
  https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b4368_rapport-information#
  
• [Ouvrage] Rapport d'information fait au nom de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate, n° 3696 / FUGIT (J L) ; MOREAU (J B). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 15/12/2020, n° 3696
  http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/dossiers/alt/suivi_strategie_sortie_glyphosage_mic
  
• [Ouvrage] Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du règlement par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’agriculture, l’alimentation et la pêche concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19 / TRAVERT (S) ; DIVE (J) ; JUMEL (S) ; POTIER (D) ; RAMOS (R). 07/2020, n° 3169. - 120 p.
  http://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/rapports/cion-eco/l15b3169_rapport-information.pdf
  
• [Ouvrage] Rapport d’information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la Mission d’information commune sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques et présenté par MM. Didier Martin et Gérard Menuel / coordinateur MARTIN (D) ; coordinateur MENUEL (G). 2018, n° 852. - 220 p.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR AL COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES SUR LES CIRCUITS COURTS ET LA RELOCALISATION DES FILIERES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES / ALLAIN (B). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2015, n° 2942. - 170 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D'INFORMATION DEPOSE PAR LA COMMISSION DE DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 145 DU REGLEMENT SUR LES MALADIES DE LA VIGNE ET DU BOIS / QUERE (C) ; SERMIER (J M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2015. - 123 P.
  
• [Ouvrage] LE BIO-CONTROLE POUR LA PROTECTION DES CULTURES - 15 RECOMMANDATIONS POUR SOUTENIR LES TECHNOLOGIES VERTES. RAPPORT AU PREMIER MINISTRE FRANCOIS FILLON / HERTH (A). 2011. - 154 P.
  http://agriculture.gouv.fr/le-bio-controle-pour-la-protection-des-cultures-15-recommandations-pour-soutenir-les-technologies
  
• [Ouvrage] PESTICIDES ET SANTE / GATIGNOL (C) ; ETIENNE (J C). FR/OPECST, 2010, n° SENAT 421, AN 2463. - 262 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 145 DU REGLEMENT PAR LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES , DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LES PESTICIDES / GEST (A). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2009, n° 1702. - 35 P.
  
• [Ouvrage] BILAN DE SANTE DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE (COM [2008] 306 FINAL/N° E 3878) - RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LA PROPOSITION DE RESOLUTION (N° 957 RECTIFIE) DE M. HERVE GAYMARD, RAPPORTEUR DE LA DELEGATION POUR L’UNION EUROPEENNE / RAISON (M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2008, n° 1000. - 164 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LE PROJET DE LOI, ADOPTE PAR LE SENAT, RATIFIANT L’ORDONNANCE N° 2006-1547 DU 7 DECEMBRE 2006 RELATIVE A LA VALORISATION DES PRODUITS AGRICOLES, FORESTIERS OU ALIMENTAIRES ET DES PRODUITS DE LA MER (N° 344 RECTIFIE) / SERMIER (J M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2007, n° 437. - 82 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT D’INFORMATION DEPOSE PAR LA DELEGATION DE L’ASSEMBLEE NATIONALE POUR L’UNION EUROPEENNE, SUR LA REGLEMENTATION DES ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES DANS L'UNION EUROPEENNE / LAFFINEUR (M). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2007, n° 247. - 50 P.
  
• [Ouvrage] RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LEGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA REPUBLIQUE SUR LE PROJET DE LOI CONSTITUTIONNELLE (N° 992) RELATIF A LA CHARTE DE L’ENVIRONNEMENT / KOSCIUSKO MORIZET (N). FR/ASSEMBLEE NATIONALE, 2004, n° 1595. - 214 P.
  

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